Compétence
Démarche pragmatique
Interlocuteur et binôme dédiés
Tarification optimisé
Contribuer à la réduction significative de l’empreinte écologique des bâtiments en proposant des référentiels qui :

- Convention pour la délivrance de la marque EFFINERGIE ® dans le cadre des labels effinergie+ et BEPOS-effinergie 2013.
- Convention pour la délivrance de la marque EFFINERGIE ® dans le cadre des Labels effinergie+, BEPOS-effinergie 2013, BBC effinergie 2017, BEPOS effinergie 2017, BEPOS+ effinergie 2017 pour les bâtiments tertiaires.
- Convention pour la délivrance de la marque BBC-EFFINERGIE® Rénovation et de la marque EFFINERGIE Rénovation dans le cadre du label Bâtiment à Basse Consommation d’énergie.
- Convention pour la délivrance de la marque BBC-EFFINERGIE® RE2020 pour le logement neuf et le tertiaire neuf.
- Convention avec les Ministères de la Transition Ecologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires pour la délivrance du label Haute Performance Énergétique Rénovation.
- Convention avec les Ministères de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer et du Logement et de l’Habitat Durable pour la délivrance de l’attestation de la prise en compte des exigences requises pour justifier de l’exemplarité environnementale ou de la qualification de construction à énergie positive en application du 2ème alinéa du IV de l’article R111-21 du code de la construction et de l’habitation.
- Convention avec les Ministères de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer et du Logement et de l’Habitat Durable pour la délivrance d’un Label dans le cadre de l’expérimentation liée à la performance énergétique et environnementale des bâtiments neufs (E+C-).
- Courrier de conformité de la mention BEE+ à l’article 310 OH A du CGI.
- Contrat de licence de marque BBCA pour les bâtiments neufs, rénovation et exploitation, autorisant Prestaterre à délivrer le Label BBCA pour les bâtiments neufs, rénovation et exploitation.
- Convention avec le Ministère de l'aménagement du territoire et transition écologique pour le Label Bâtiment Biosourcé 2024.
- Convention avec le Ministère de la Transition Ecologique et de la cohésion des territoires pour le BBC rénovation 2024 dans le cadre de la certification BEE Logement Rénovation et BEE Tertiaire Rénovation
- Convention avec le Ministère de la transition Ecologique et de la cohésion des territoires pour la mention BEE+ exonération de TFPB