BEE RT 2012 – Neuf

Référentiel Bâtiment Energie Environnement pour constructions neuves

Ses objectifs sont d’assurer une faible empreinte écologique du bâtiment ainsi que le confort et la santé de l’occupant dans les constructions neuves.

Deux niveaux de performance thermique sont possibles :

  • RT 2012 -10%
  • RT 2012 -20%

Trois labels de qualité environnementale sont possibles :

  • BEE qui s’appuie sur le choix libre de 130 points choisis dans les 47 rubriques disponibles.
  • BEE+ qui comporte quelques rubriques obligatoires permettant de répondre aux critères
    environnementaux définis à l’article 310-0 H CGI annexe II relatif à la prolongation de
    l’exonération de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB)
  • Energie Carbone (E+ C-) qui s’appuie sur  le référentiel « Energie-Carbone » pour les bâtiments neufs, octobre 2016

Plusieurs mentions supplémentaires sont possibles :

  • Bonus de constructibilité
  • Effinergie+
  • Bepos – effinergie 2013
  • BBC 2017
  • BEPOS 2017
  • BEPOS+ 2017
  • Habitat Qualité
  • Maîtrise des charges
  • Autres mentions sur profils spécifiques

La dernière version du référentiel du label Bâtiment Energie Environnement et ses annexes applicables à partir du 1 novembre 2016, sont disponibles et téléchargeables ci-dessous.

TÉLÉCHARGER LES DOCUMENTS Bâtiment Energie Environnement

PRESTATERRE est l’organisme certificateur du label « Bâtiment Energie Environnement » ; il est accrédité par le Cofrac – Comité Français d’Accréditation – sous le n° 5-0523, pour l’activité de certification du référentiel « Bâtiment Energie Environnement ».

(Portée disponible sur www.cofrac.fr).

certif_produits_et_services_quadCertification de produits et services
Accréditation N°5-0523
Portée disponible sur www.cofrac.fr

Ce label de performance environnementale globale s’applique aux bâtiments neufs des logements individuels ou collectifs.

E+C-_RVB

Effinergie-label-BBC

Effinergie-label-BePos

Effinergie-label-BePos+